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Il faut demander une autorisation écrite (à titre gracieux ou non) à la personne titulaire de ce droit. Il est en général assez simple d’obtenir une autorisation: l’envoi d’une demande d’autorisation à l’auteur ou à l’éditeur du contenu suffit souvent. L’autorisation peut être également fournie en retour par courriel, mais parfois il faut payer une redevance pour l’utilisation. Certains auteurs font parfois appel à des sociétés de gestion collective pour gérer tout ou partie de leurs droits patrimoniaux. Il faudra alors contacter la société de gestion collective de droits d’auteur ou de droits voisins en charge de la gestion des autorisations (par exemple: la Vraiment Sortie Jack Wolfskin Long Acre Sac à dos noir 2018 Sacs à dos loisir amp; école Vente Pas Cher Énorme Surprise Prix Pas Cher Abordable La Fourniture zf3xiY6yl
, la ou la pour la musique, la pour les œuvres cinématographiques et audiovisuelles ou théâtrales, l’ Magasin Frais De Port Offerts Vente Grande Remise Lowe Alpine Airzone Trail 30 Sac à dos de randonnée taille 30 l noir sneakernews Eugk0JFf
pour les œuvres graphiques et plastiques).

Pour chacun des droits protégés, il existe des exceptions. Par exemple pour le droit d’auteur, la loi prévoit que certains actes, limitativement énumérés, ne peuvent être interdits par l’auteur.

Tel est le cas par exemple d’une reprise effectuée gratuitement et exclusivement dans un cercle familial (l’école n’est pas considérée comme un cercle familial) ou d’une copie destinée exclusivement à son usage personnel et privé, et non à un usage collectif (attention l’utilisation à l’école sera considérée comme un usage collectif).

Dans le monde éducatif, les exceptions qui pourront être mises en œuvre sont:

L’utilisation d’un contenu protégé sans autorisation est sanctionnée. Selon la nature du droit protégé, la sanction sera civile ou pénale.

Par exemple, une atteinte au droit d’auteur pourra constituer une contrefaçon. La contrefaçon est punissable de 3ans de prison et de 300000 euros d’amende et susceptible de donner lieu au versement de dommages et intérêts.

Il en est ainsiquelle que soit la source du contenu et quel que soit l’usage qui est fait du contenu : reproduction totale ou partielle, exploitation commerciale, hébergement sur les serveurs internet, modification, etc.

En revanche, les œuvres qui sont dans le domaine public peuvent être exploitées librement. Concernant les auteurs français, une œuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de l’auteur, avec quelques prolongements exceptionnels dus aux deux guerres mondiales.

Il faut cependant noter que le droit moral des auteurs français est perpétuel, ce qui signifie qu’il subsiste et doit être respecté même lorsque l’œuvre est entrée dans le domaine public (exemple: droit au respect et à la paternité de l’œuvre).

Les œuvres des auteurs étrangers tombent également dans le domaine public: la durée sera réglée par la loi du pays où la protection sera réclamée; toutefois, à moins que la législation de ce dernier pays n’en décide autrement, elle n’excédera pas la durée fixée dans le pays d’origine de l’œuvre.

Illustration

La reproduction de dépêches de presse sans autorisation est interdite. C’est ce qu’a rappelé le Tribunal de commerce de Paris dans un jugement du 5février2010. Dans cette affaire, deux sociétés avaient reproduit quasiment à l’identique sur leur site des textes de l’Agence France Presse. Les juges ont en effet relevé que les dépêches de l’AFP étaient des œuvres de l’esprit originales en raison de la «mise en perspective des faits, et de l’effort de rédaction et de construction [et du] choix de certaines expressions» . C’est pourquoi les sociétés ont été condamnées à payer 90 000 euros de dommages et intérêts.

Avec : Luc Ferrandez, Rafaële Germain, Francis Lorrain, David Chaussé, Maxence Gingras, Anthony Filiatrault, Jessica Séguin-St-Pierre

Ce soir, Christian casse tous ses préjugés à propos de la banlieue et ose traverser les ponts vers la rive-nord de Montréal en quête d’une expérience gastronomique mémorable.

Premier arrêt, la Boucherie Lorrain à Rosemère en compagnie de Francis Lorrain, boucher et chef-propriétaire, qui chauffe ses machines pour nous préparer un porcelet fumé de la maison Gaspor, suivi d’une truite steelhead fumée, servie sur un lit de laitues amères.

Ensuite, c’est accompagnée par l’auto-désignée Lavalloise de service, Rafaële Germain, que toute l’équipe lève l’ancre vers le Boating Club de Sainte-Rose où le Chef David Chaussé nous prépare des gnocchis au parmesan accompagnés d’une poêlée de champignons et à la crème.

De leur côté, le mixologue Anthony Filiatreault et le sommelier Maxence Gingras, se disputent la vedette, en nous proposant vins et cocktail pour arroser le tout.

C’est enfin au tour de la belle Jessica Saint-Pierre, jeune et pétillante chef-pâtissière maison, qui nous prépare un classique du restaurant, le Smores façon Boating Club, où ganache au chocolat et guimauve au Coureur de Bois se tartinent sur des sablés maison.

Et pour la fin? Champagne et frululu pour tenter de convaincre notre invité surprise, le maire Luc Ferrandez, d’élire domicile dans cette gourmande et pas si lointaine banlieue.

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Recettes de la semaine

Émission du vendredi 25 septembre 2015

Cette semaine, Christian rend hommage à la défunte « Maison Tiki » en réinventant quelques-uns des classiques de ces buffets composés autant de mets chinois, canadiens ou polynésiens… En compagnie, de Sébastien Diaz et Bianca Gervais. Ainsi, nous démarrons le festival du kitsch avec des drinks servis dans un ananas ainsi qu’un Pain Killer, tous deux secoués non remués, par Valérie Chagnon, mixologue au Mal Nécessaire, petit bar d’inspiration Tiki à Montréal. Le célèbre et tendance, Bob le chef s’amuse à mettre au goût-du jour quelques classiques du buffet polynésien, avec ses crevettes tandoori, ses côtes-levées à l’ail, son tofu à l’ananas et aux cerises, ainsi que sa version personnelle du macaroni chinois, pas si chinois que ça.

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Recettes de la semaine

Émission du vendredi 18 septembre 2015

C’est en préparant le repas le plus important de la journée que Christian nous emmène cette semaine aux quatre coins de la planète. Pour l’accompagner dans son voyage culinaire, il fait appel à trois femmes d’origines différentes pour lui inspirer des variantes savoureuses et colorées à l’heure du brunch ! D’abord, l’auteure Kim Thuy nous transporte au Vietnam avec la préparation du petit déjeuner classique des Vietnamiens, soient des côtelettes de porc accompagnées d’œuf frit, de riz et de légumes marinés. Pour poursuivre ce périple gastronomique, cap sur l’Inde en compagnie de Lakshmi Sundaram qui nous confectionne des aloo parathas et nous montre comment façonner ces petites crêpes farcies aux pommes de terre, si populaires au petit-déjeuner dans les régions du centre, du nord et de l'ouest de la péninsule indienne.Pour couvrir le Moyen-Orient, Curieux nous présente Kimberly Lallouz, qui accepte partager avec nous sa recette d’œufs à la Shakshuka, une salade de tomates cuite inspirée de sa grand-mère marocaine. Pour ne pas être en reste, Christian prépare une recette des plus alléchantes, inspirée du continent américain, soit le Philly Cheesesteak et la banique. Assiette plutôt robuste composée de crêpes frites, de steak et de fromage, servie avec une touche de sirop d’érable, assez solide pour sustenter l’appétit d’un bûcheron ou d’un gars de la construction…Ce n’est pas parce qu’on appelle ça « petit» déjeuner que ça ne doit pas être consistant et nourrissant !

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Recettes de la semaine

Émission du vendredi 11 septembre 2015

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